Tous les conseils en Immobilier

Construction du Canal du Midi, création de l’Aéropostale ou implantation d’Airbus… Toulouse est devenu un véritable creuset de la diversité des cultures et des civilisations. Relier l’Atlantique à la Méditerranée dès le 17e siècle, tracer les premières routes aériennes entre l’Europe, l’Afrique et les Amériques au début du siècle dernier, contribuer fortement à organiser, à l’échelle européenne, la grande filière aéronautique aujourd’hui… Bénéficiant d’une croissance forte et continue depuis vingt ans, Toulouse a été candidate malheureuse au titre de Capitale européenne de la Culture en 2013, au profit de Marseille. Il n’en reste pas moins que la Ville Rose est la seconde ville universitaire après Paris, et fait partie de la liste des 20 universités qui deviendront autonomes au 1er janvier 2009. C’est le cas de l’université de Toulouse 1 (Sciences sociales).

Vous l’ignorez peut-être, mais au-delà du prêt à 0% de l’État, il existe des prêts “bis” locaux ou régionaux. Une aide précieuse pour les primo-accédants, mais sous certaines conditions.

En poursuivant le tracé de la ligne de chemin de fer, Montpellier a aussi créé la Zac Nouveau Saint-Roch, sous la direction des architectes et urbanistes Paul Chemetov et Emmanuel Nebout. Ce projet renforcera les capacités de logement et valorisera le projet d’extension et de modernisation de la gare Saint-Roch. Le programme comprendra la construction de 1 500 à 1 700 logements, dont 30 % de logements sociaux, au sein de bâtiments allant de R+3 à R+12. Dans ce quartier névralgique, on assistera aussi à la création d’espaces dédiés aux activités tertiaires, commerciales et hôtelières, d’une surface de 30 000 à 50 000 m2, ainsi qu’à l’ouverture d’une nouvelle salle de théâtre, à la réalisation d’un nouveau parking de 2 000 places en sous-sol et d’un nouveau parc public, de 12 000 à 15 000 m2 environ. Le lancement des travaux est prévu au cours du deuxième trimestre 2009. Enfin, la plus vaste opération urbaine est la Zac de la Restanque, dans le prolongement de celle du Nouveau Saint-Roch : 140 ha, pour 7 000 à 8 000 logements prévus, entre 40 et 60 000 m2 de bureaux, 8 à 12 000 m2 de commerces et d’activités. Proche du centre historique et insérée entre trois quartiers existants, ceux de Saint- Martin, Croix d’Argent et Tournezy, la Zac de la Restanque couvre le quartier Près d’Arène, un secteur-clé de la cohérence urbaine du sud de la ville, qui sera aménagé sur une vingtaine d’années. Cet écoquartier, conçu dans un esprit de mixité d’habitat avec une cité-jardin écologique, sera constitué de maisons de villes et d’immeubles, ainsi que d’un grand parc urbain.

Dans le cadre du projet urbain de Montpellier, l’opération Campus, Université Montpellier Sud de France (UMSF), occupe une place prépondérante. L’enjeu principal est de hisser l’université de la ville parmi l’une des cent premières au monde. Septième pôle d’enseignement supérieur français, le campus montpelliérain accueille aujourd’hui quelque 31 000 étudiants en niveau licence), 16 000 en niveau master, 3 000 en doctorat, ainsi qu’environ 10 000 étudiants en sciences biomédicales. Leur nombre total est en augmentation de 11 % sur la période 1999-2004 et représente la plus forte croissance française (source : Académie de Montpellier). De nombreux appels à projet ont été lancés. Le cahier des charges est clair : développement ou requalification de grande envergure du campus, favorisant une mise en valeur et une identification forte ; mise en place de campus durables ; recherche de sources de financement diversifiées ; des projets exemplaires à tous niveaux : contenu, organisation de la fonction immobilière, contractualisation avec l’État. Dans cette optique, Montpellier pellier va bientôt finaliser le projet immobilier, nouer les partenariats et monter un plan de financement général, qui bénéficiera d’un accompagnement des services du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Les détails du projet devront être présentés à la fin du mois de novembre au comité d'évaluation. Le démarrage opérationnel des projets financés, quant à lui, est prévu pour début 2009.

Malgré la baisse des mises en vente, l’offre globale permet de disposer d’un éventail intéressant sur l’ensemble du territoire de la Côte d’Azur. Ainsi, dans le Var, le promoteur Atrio réalise ainsi une opération baptisée Latitude 43°, commercialisée par Immo Up, sur l’île de Porquerolles. La résidence est sise au coeur de village pour 18 appartements, du studio au 6-pièces. Le promoteur Betrim, qui vient par ailleurs de lancer la résidence Le Mayoba, à Antibes, 38 logements dans un quartier calme et résidentiel, est également présent dans le Var. En effet, début juillet, il débutait la commercialisation d’Eagle, 29 logements situés en bordure du golf de Valescure, à Saint-Raphaël, dans la continuité des programmes déjà construits sur le site avec Albatros I et II. À Saint-Laurent-du-Var, Bouwfonds Marignan vient de réaliser Résidence Alexandrine, 27 appartements, du 2 au 4-pièces. L’opération s’inscrit en démarche HQE, et sa livraison est attendue pour la fin 2009. C’est aux portes de Nice, à Saint-André, que Kaufman & Broad a choisi de lancer une élégante résidence aux façades traditionnelles, Les Rives de Saint-André. Au prix moyen de 3 784€ le m2, la résidence sera livrée au cours du 4e trimestre 2010. Enfin, mais la liste serait encore longue, citons Meunier Méditerranée, qui avec Carré Delfino, sise à Nice, à proximité du port de plaisance, propose une résidence avec jardin intérieur et piscine sur le toit. Un 2-pièces de 36 m2 y est commercialisé à partir de 185 000€. La livraison est attendue pour le 2e trimestre 2010.

Fin juin, 64 programmes étaient commercialisés sur Marne-la-Vallée, dont 29 comportant moins de 10 lots.

L’avenir accordera la priorité au développement de l’accession populaire à la propriété. C’est tout au moins ce que laisse présager le projet de loi sur le logement, présenté par la ministre Christine Boutin. Parmi les acteurs de l’accession sociale figurent les 160 coopératives HLM de l’Hexagone, sociétés privées de l’économie sociale à ne pas confondre avec les offices HLM qui, eux, sont publics. Dans le département du Rhône, le seul opérateur de ce type, Rhône-Saône Habitat, construit et vend des logements en Vefa, et gère un patrimoine locatif. Ses utilisateurs (acquéreurs, locataires) détiennent des parts sociales, ses administrateurs sont bénévoles et ses bénéfices se réinvestissent intégralement dans l’entreprise sans distribution de dividendes. Point fort de l’entreprise, elle sécurise l’achat de ses logements en garantissant les “3 R” à l’acquéreur : relogement, rachat et revente.

À proximité des berges de la Sèvre nantaise, à l’angle de la rue de la Gilarderie et de l’allée de la Civelière, Sud Harmony, signé Vinci Immobilier, est la nouvelle adresse à découvrir sur la rive gauche. Dans ce quartier recherché, cette résidence profite d’un environnement riche en équipements, services et commerces. Le programme de 30 logements, commercialisé 3 200 €le m2 hors parking, sera livré au cours du 2e trimestre 2010. Face à l’Ile de Nantes et au pied de la station de Busway, ADI livrera, au 4e trimestre 2009, Le Parc de la Greneraie, avec des appartements du 2 au 5-pièces. En lisière du quartier du vieux Doulon, Eiffage Immobilier signes Les Belles Terres, attendues au 1er trimestre 2010. C’est Boulevard Einstein que Kaufman & Broad réalise Cote Gesvre, une résidence de 19 appartements du 2 au 4-pièces, à l’écart des flux de circulation, mais avec accès très rapide au périphérique. Le prix moyen est de 2 681 €le m2, pour une livraison à partir du 4e trimestre 2009. C’est notamment au coeur de Nantes, dans le quartier renommé du nouveau Malakoff, que Nexity groupe George V commercialise Chroma, du studio au 6-pièces, avec éligibilité possible à une TVA de 5,5 %. Le 2-pièces y est commercialisé à partir de 160 200 €, et la livraison devrait intervenir au cours du 4e trimestre 2009. C’est en copromotion que l’on retrouve Bouwfonds Marignan avec Les Allées du Parc, un programme de maisons, sis Route de Sainte-Luce. Le promoteur est présent à Carquefou, sur la Zac du Souchais, avec Le Domaine du Val Souchais, résidence orientée plein sud et dont la réception est prévue pour le 3e trimestre 2010. Dans le prolongement du cours Cambronne, Bati-Nantes réalise la résidence Pierre Ier, 20 appartements, du studio au 6-pièces, livrés au cours du 2e trimestre 2009. Enfin, aux portes de Nantes, le Groupe Gambetta propose Les Cottages de Praud, 16 appartements seulement, du T2 au T4. Ce programme a été lauréat de la "Villa urbaine durable".

Je souhaite acheter un appartement sur plan. Quand doit-on me fournir le règlement de copropriété ? (Laurent P.,Meudon, 92)

Difficile de repérer du premier coup d’oeil, dans les rayons d’une grande enseigne de bricolage, les produits les plus respectueux de l’environnement. C’est pourquoi, en partenariat avec le WWF depuis 2006, Castorama propose plus de 1 000 produits pour réduire notre impact sur l’environnement. Avec ses gammes Partenaires pour la planète, l’enseigne affiche un triple objectif : maîtriser la consommation d’énergie, proposer des produits sains pour l’environnement et préserver les forêts. Pour un habitat plus respectueux de la planète...

Plus de 80 millions de lampes sont mises sur le marché chaque année en France. Mais une fois en fin de vie, une grande majorité d'ampoules atterrissent directement dans la poubelle... Recylum, le seul organisme agréé pour la prise en charge de ce type de produits, a un objectif ambitieux : en recycler 44 %, dès 2008. Sa meilleure arme pour y parvenir : le site grand public www.malampe.org, qui permet de trouver facilement le point de collecte le plus proche de chez soi. Trois solutions simples pour les particuliers : rapporter ses modèles usagés chez leur commerçant, en grande surface ou dans un magasin de bricolage, les déposer directement en déchetterie ou, dernière option, les confier à un électricien. Précision utile : toutes les lampes peuvent être recyclées, à l’exception des ampoules à incandescence et halogènes. La bonne nouvelle, c’est que 93 % de leurs composants (verre, métaux, mercure) sont recyclables. Les lampes à économie d’énergie sont écologiques à l’usage, mais le bénéfice environnemental n’est total que si on les recycle en fin de vie. À bon entendeur...

Au quotidien, l’architecte est un fin cordon-bleu qui se passionne pour le dessin, l’histoire de l’art et les gravures. Il vit à 15 kilomètres de Parme, dans une ancienne bâtisse très peu restaurée dont le fruitier sert d’atelier à une dizaine de collaborateurs. Son bureau de New York travaille sur la ville nouvelle de Silvertip, dans les Rocheuses canadiennes, l’ultime touche du bâti de Seaside et un projet à Houston. En Italie, l’atelier a conçu de l’habitat à Parme, un village sur les collines de Reggio Emilia, ainsi que le programme résidentiel et touristique Castiglion Fiorentino. Compte tenu de la proximité, Pier Carlo Bontempi n’a pas jugé utile d’avoir un bureau en France, où il travaille sur l’habitat de Val d’Europe. Il rêve de créer “un hôpital superbe comme une maison et des aéroports dans les traditions locales”.

Chargé de l’immobilier à la chambre des notaires de Haute-Garonne

Avec l’indivision, chaque concubin participe à l’acquisition du logement selon sa mise de fonds. Mieux vaut que l’acte d’acquisition soit le reflet de la réalité du financement. Si, par exemple, un concubin apporte la majorité des fonds alors que l’acte précise que l’achat s’effectue à parts égales entre les deux partenaires, gare aux discordes en cas de séparation ou aux foudres des héritiers en cas de décès. De même, le fisc peut avoir son mot à dire s’il considère que vous voulez échapper à la fiscalité applicable en cas de donation entre étrangers, en l’occurrence des droits de mutation à hauteur de 60 % ! Quand vient la rupture. L’idéal est de se séparer bons amis, en procédant à la vente du logement et en s’en partageant le prix. Ou bien en rachetant la part de l’autre pour conserver le logement. À défaut d’entente, le Code civil prévoit que nul ne peut être tenu de rester dans l’indivision. Autrement dit, en cas de conflit, le juge peut ordonner le partage. Mais, à l'inverse des couples mariés ou pacsés, les concubins ne disposent pas du droit d’attribution préférentielle. En cas de malheur. Si les concubins n’ont rien prévu, la part de celui qui décède revient à ses héritiers. Ces derniers auront la possibilité de faire vendre le logement pour récupérer leur héritage. Toutefois, si le couple a eu des enfants, le survivant sera en droit de demander le maintien de l’indivision. Reste que pour assurer la protection du concubin survivant, le mieux est de l’anticiper. Par exemple, en prévoyant une convention d’indivision. Qu’est-ce que la convention d’indivision ? La convention d’indivision permet de fixer les règles de l’indivision et d’inclure certaines clauses plus protectrices pour le conjoint survivant. Ainsi, il est possible d’inscrire dans la convention qu’au décès de l’un, l’autre pourra acquérir sa quote-part sans que les héritiers puissent s’y opposer. En l’absence d’une telle clause, le survivant n’a aucun droit sur la part du défunt. Autre possibilité : se léguer mutuellement par testament l’usufruit des parts, dans la limite, bien sûr, de la part réservataire des héritiers. Inconvénient, les droits de succession sont très élevés : 60 % après un abattement de… 1 500 euros ! La tontine. Il s’agit, en fait, d’une clause insérée dès le départ dans l’acte d’acquisition. Les concubins achètent le logement en commun, en convenant qu’ils auront la jouissance des lieux leur vie durant et, qu’au moment du décès de l’un, l’autre deviendra automatiquement propriétaire. Inconvénient : les concubins évincent les éventuels héritiers. En outre, cette solution a perdu de son intérêt au fil des ans. Car en cas de décès, si la valeur du logement dépasse 76 000 euros, les droits de succession seront calculés sur la totalité de la part reçue, au tarif maximum : 60 % ! Il faut aussi savoir qu’en cas de séparation, la tontine peut poser problème. Car le concubin qui veut partir devra obligatoirement obtenir l’accord de celui qui reste pour rompre la tontine. La SCI. Par rapport à l’indivision, la SCI offre certains avantages, mais elle coûte cher en frais de fonctionnement (comptabilité, assemblées générales…). Il s’agit de créer une société qui achète le logement, et dont les deux concubins détiennent les parts à hauteur de leur mise de fonds. En cas de séparation, la vente du logement par le biais de la SCI peut plus facilement être évitée que dans le cadre de l’indivision. On vend ses parts à quelqu’un d’autre, mais on n’est pas obligé de vendre le logement. Quoi qu’il en soit, en cas de cession, l’unanimité n’est pas requise. La loi de la majorité prime, ce qui avantage le concubin qui détient plus de la moitié des parts. En cas de décès, les parts vont aux héritiers, mais les statuts de la société peuvent prévoir une clause d’agrément n’autorisant l’acquisition de parts par les héritiers qu’avec le consentement du concubin survivant. Il est également possible de prévoir un démembrement de propriété croisé. Dans ce cas, les concubins achètent par exemple 50 % des parts en pleine propriété et 50 % en usufruit. Mais attention : le démembrement de propriété croisé est généralement considéré comme un abus de droit par l’administration. Cette solution n’est donc à envisager qu’avec beaucoup de précautions.

“Nous associons les riverains à chaque projet d’aménagement”

C’est le régime matrimonial qui fixe les règles en matière d’acquisition immobilière. Si vous n’avez établi aucun contrat de mariage, c’est le régime légal de la communauté réduite aux acquêts qui s’applique. Régime légal. Dans ce régime, tous les biens acquis pendant le mariage avec les revenus de l’un, de l’autre ou des deux, sont réputés communs. Chacun conserve cependant la propriété personnelle des biens acquis avant le mariage. Même chose lorsque le bien a été transmis à l’un des époux par héritage ou donation : il ne tombe pas dans la communauté. Mais il peut en être autrement si l’apport personnel de l’un ou de l’autre est plus élevé que celui de la communauté. En cas de mésentente et de séparation, il faut faire les comptes. Un délai d’un an à compter du divorce est requis pour procéder à la liquidation des biens et au partage. En cas de décès, le conjoint survivant bénéficie d’un droit de jouissance de la résidence principale durant un an. Ensuite, il peut demander à bénéficier d’un droit d’habitation et d’usage toute sa vie durant. Auquel cas, la valeur de ce droit viendra en déduction de son héritage. Le conjoint est également prioritaire pour racheter le logement, s’il hérite d’une quotité en pleine propriété et s’il se trouve en présence d’autres héritiers. Cette attribution préférentielle est possible dès lors que le survivant habitait la résidence principale au moment de son veuvage. S’il doit verser une somme d’argent (soulte) aux autres héritiers, il bénéficie même de délais de paiement : la moitié de la soulte peut être versée sur une durée qui peut aller jusqu’à 10 ans, moyennant intérêts. Régime de la séparation de biens.Vous conservez l’entière propriété de vos biens personnels, acquis avant ou pendant le mariage, ce qui n’empêche pas d’acquérir un logement, ensemble, par le biais de l’indivision, comme pour les couples non mariés. À condition que l’apport de chacun soit bien précisé dans l’acte. À défaut, le logement sera réputé avoir été acquis pour moitié par chacun des conjoints. En cas de séparation, il n’y a pas, en principe, de comptes à effectuer, le patrimoine de chacun étant bien identifié. S’il existe malgré tout un logement en commun, il faudra procéder au partage. Soit en le vendant et en se partageant le prix au prorata de la mise de chacun, soit en rachetant la part de l’autre. En cas de décès, le conjoint survivant peut, comme dans le cadre du régime légal, demander l’attribution préférentielle de la résidence principale. Régime de la communauté universelle. Avec ce régime, c’est simple, le logement (comme tous les autres biens) appartient, à parts égales, au couple. Même si celui-ci a été acquis antérieurement au mariage, hérité ou reçu en donation. En cas de divorce, le contrat peut prévoir une clause de reprise des biens apportés dans la communauté. Régime de la participation aux acquêts. Il fonctionne comme le régime de la séparation de biens durant toute la vie conjugale. Nuance de taille : toutes les acquisitions réalisées et, en particulier le logement, bénéficient aux deux conjoints de façon égalitaire.

De Marseille à Nice, l’offre d’habitat, toujours soutenue en matière de prix, rencontre à la fois des évolutions identiques et des spécificités plus locales.