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Vous préférez vous en remettre à un constructeur ? A la différence du promoteur, il ne vous fournira pas le terrain. En diffus ou en lotissement, la première étape sera donc de trouver le lieu idéal.

Dans le projet de Grand Paris Express, l’ouest est à pied d’oeuvre pour accueillir dignement la nouvelle desserte.

Chargé de concevoir un projet de construction pour mes beaux parents, l’architecte n’a pas vérifié l’existence de servitudes de vues reconnues aux voisins suite à un procès les opposant à l’ancien propriétaire du terrain. L’architecte n’aurait- il pas dû prendre certaines précautions évitant le recours contre le permis de construire ? (Emilien S.,Dinard, 35)

Le mandat est l'acte juridique établi entre vous (mandant) et le professionnel (mandataire) que vous avez choisi pour accomplir en votre nom les actes qui vont de la location à la gestion du bien, ou encore sa vente. Le mandat doit obligatoirement comporter :

“En tant que ministre de l'écologie, je constate que le secteur du bâtiment est à l'origine de 40 % de la consommation d'énergie et de 25 % de l'émission de CO2 dans notre pays. L'efficacité énergétique des bâtiments s'est améliorée, mais bien des progrès restent à accomplir si nous voulons atteindre l'objectif d'une division par 4 des émissions de gaz à effet de serre d'ici à 2050. La démarche HQE répond à l'ensemble de ces défis. Parce qu'elle s'adresse à la fois à l'éco-construction, à l'éco-gestion, au confort et à la santé, elle offre ses bénéfices à l'ensemble des citoyens. Dans le domaine de l'habitat individuel, les bénéfices de la démarche HQE sont multiples, avec notamment des économies substantielles sur les dépenses d'énergie, un confort accru pour les habitants, une moindre gêne pour l'ensemble des riverains du chantier, sans oublier bien sûr la préservation de notre environnement. La Haute Qualité Environnementale, et en particulier sa composante énergétique, la Très Haute Performance Energétique, devront être renforcées et davantage mises en oeuvre. Pour que ces aspects soient pris en compte par les acquéreurs dans le choix de leur logement, le gouvernement a mis en place depuis le 1er juillet, des diagnostics énergétiques pour la vente, qui seront étendus à la location à partir du 1er juillet 2007. Toute cession immobilière fera donc bientôt l'objet d'un diagnostic énergétique. J'insiste sur cette mesure car elle constituera une véritable révolution pour tous.”

À 11 km de Canet-en-Roussillon, Perpignan est une ville en plein développement et les opérateurs y proposant une offre sont bien présents. À l’instar de Méditerranée Grand Arc, une résidence signée PragmA, du studio au 5-pièces, offrant des espaces fonctionnels s’ouvrant sur l’extérieur par de belles terrasses, balcons ou loggias, dont la livraison est planifiée pour le 2e trimestre 2009. Argelès-sur-Mer est un village côtier ayant développé l’une des trois principales stations balnéaires du Roussillon, avec celles de Caneten- Roussillon et de Barcarès. La station est jeune et draine les Catalans du Sud de Perpignan (ceux d’Elne, de Sorède ou de Cérêt…) ainsi que de nombreux touristes. C’est sur la commune que Bouygues Immobilier lance, en avant-première, Les Patios du Littoral. À seulement deux kilomètres des plages, dans un quartier calme et résidentiel, à proximité immédiate des commodités du centre-ville, la résidence, qui est composée d’appartements du studio au 3-pièces et de maisons de ville de 3 et 4 pièces, se situe au coeur d’un vaste domaine arboré et sécurisé. À Collioure, le littoral aborde une nouvelle frontière, un nouvel espace, une dimension tout à fait symbolique avec la Côte Vermeille. Située à l’extrême sud des Pyrénées-Orientales, cette côte borde la Méditerranée à l’est et s’adosse au massif des Albères à l’ouest, avant de s’étendre, plus au sud, vers la Catalogne espagnole. Ici, on trouve des vignes cultivées en terrasse, produisant le fameux vin de Banyuls, mais aussi une lumière caractéristique et des paysages somptueux qui ont attiré des peintres célèbres comme Matisse et Derain.

Paysages variés, métropoles actives proches, cadre de vie : autant d'atouts pour des bords de mer dont les prix grimpent et qui comptent de plus en plus de résidences principales.

Les prix moyens du m2 habitable des logements collectifs neufs réservés (hors parking) dans la Communauté d'Agglomération de Besançon par la fédération des promoteurs immobiliers.

Indicateur Bertrand : Qu’est ce que la réforme du permis de construire, qui entre en vigueur le 1er octobre prochain, va concrètement changer pour les particuliers ? Alain Lecomte : Cette réforme va avant tout permettre la mise en place d’un permis de construire plus rapide. Les délais seront enfin connus et garantis. Ainsi, l’administration disposera d’un mois seulement, après le dépôt d’une demande en mairie, pour réclamer les pièces manquantes, quand le dossier n’est pas complet. Désormais, un délai de base sera fixé, 1 mois pour les déclarations et 2 mois pour les permis de construire et démolir. Il figurera sur le récépissé remis au demandeur lors de son dépôt en mairie. Cela signifie, qu’à la fin du premier mois, le demandeur connaitra exactement le délai dans lequel la décision doit intervenir. Grâce à des procédures simplifiées et à un contenu précis des dossiers, cette réforme va également apporter plus de clarté. C’est ainsi que la liste des pièces, qui doivent être jointes à une demande de permis de construire ou à une déclaration préalable, sera fixée de manière exhaustive. Très concrètement, les formulaires de demande comporteront la liste exhaustive des pièces à joindre afin de permettre aux demandeurs d’être sûrs que leur dossier est bien complet. Cette nouveauté apportera une vraie sécurité juridique pour les particuliers. Ils sauront que leur procédure est conforme et qu’elle ne risque pas, a posteriori, d’être remise en cause par les tribunaux, ce qui est souvent le cas aujourd’hui. Jusqu’à présent, la liste des travaux soumis à permis, à autorisation ou à déclaration n’était fournie qu’à titre indicatif et cette imprécision a également conduit des maires et des fonctionnaires à des condamnations. I. B. : Pourquoi avoir attendu si longtemps pour enclencher une telle réforme ? A. L. : Il a fallu une prise de Indicateur Bertrand : Qu’estce que la réforme du permis de construire, qui entre en vigueur le 1er octobre prochain, va concrètement changer pour les particuliers ? Alain Lecomte : Cette réforme va avant tout permettre la mise en place d’un permis de construire plus rapide. Les délais seront enfin connus et garantis. Ainsi, l’administration disposera d’un mois seulement, après le dépôt d’une demande en mairie, pour réclamer les pièces manquantes, quand le dossier n’est pas complet. Désormais, un délai de base sera fixé, 1 mois pour les déclarations et 2 mois pour les permis de construire et démolir. Il figurera sur le récépissé remis au demandeur lors de son dépôt en mairie. Cela signifie, qu’à la fin du premier mois, le demandeur connaitra exactement le délai dans lequel la décision doit intervenir. Grâce à des procédures simplifiées et à un contenu précis des dossiers, cette réforme va également apporter plus de clarté. C’est ainsi que la liste des pièces, qui doivent être jointes à une demande de permis de construire ou à une déclaration préalable, sera fixée de manière exhaustive. Très concrètement, les formulaires de demande comporteront la liste exhaustive des pièces à joindre afin de permettre aux demandeurs d’être sûrs que leur dossier est bien complet. Cette nouveauté apportera une vraie sécurité juridique pour les particuliers. Ils sauront que leur procédure est conforme et qu’elle ne risque pas, a posteriori, d’être remise en cause par les tribunaux, ce qui est souvent le cas aujourd’hui. Jusqu’à présent, la liste des travaux soumis à permis, à autorisation ou à déclaration n’était fournie qu’à titre indicatif et cette imprécision a également conduit des maires et des fonctionnaires à des condamnations. I. B. : Pourquoi avoir attendu si longtemps pour enclencher une telle réforme ? A. L. : Il a fallu une prise de conscience et celle-ci est intervenue au début des années 2000. Nous étions dans une pénurie d’offre de logement face à la demande des Français. A cette occasion, nous avons examiné tout ce qui pouvait freiner la construction, y compris le régime du permis de construire. Cette réforme a été portée par deux exigences : remédier aux dysfonctionnements actuels et construire plus rapidement. Les Français auront désormais un permis de construire plus rapide, plus simple et plus sûr. Il s’agit d’un élément fort de modernisation du service public car cette réforme est faite pour les citoyens. C’est un chantier gigantesque à mettre en place, qui passe par la mobilisation de quelques 9 000 agents des services de l’état et des collectivités territoriales. I.B.:Quels sont les autres dossiers sur lesquels travaille la DGUHC ? A. L. : Le développement durable fait partie de nos sujets prioritaires. Nous travaillons actuellement à la préparation du Grenelle de l’environnement, programmé pour le mois d’octobre. Deux thèmes de réflexion nous semblent essentiels : la problématique des économies d’énergie pour les constructions neuves comme pour les bâtiments existants mais également tout ce qui concerne la capacité de construire sans étalement urbain. Le besoin de logements entraîne nécessairement une expansion urbaine. Mais celleci doit être maîtrisée de manière à ce que l’on soit le plus économe possible de l’espace et soucieux de la qualité architecturale et urbaine. I. B. : A ce propos, quelle est actuellement la situation de la construction neuve en France ? A. L. : La construction de logements neufs ne cesse d’augmenter. 308 000 logements neufs ont été construits en 2000, aujourd’hui nous sommes au dessus de 400 000 logements neufs par an. La demande reste très forte, c’est une tendance qui ne se dément pas et nous avons encore besoin de construire davantage pour pouvoir répondre à cette attente. Le Premier ministre vient de nous fixer le cap à atteindre, soit : 500 000 logements par an dont 120 000 logements sociaux. I. B. : De quelle manière pouvez- vous accompagner cette tendance ? A. L. : La réforme du permis de construire, ou le développement durable, dont nous venons de parler, sont autant d’outils qui permettent d’accompagner cette tendance. Mais l’offre de logements reste conditionnée à la mobilisation de foncier qu’il soit public ou privé. Cette capacité à développer le foncier est aujourd’hui de la responsabilité des collectivités territoriales auxquelles nous avons donné un certain nombre de moyens dans la loi portant engagement national pour le logement, votée l’année dernière. Nous devons également apporter des financements pour encourager les gens à investir. Un certain nombre de dispositifs fiscaux ont été mis en place, comme par exemple, le prêt à taux zéro. Pour l’accession sociale à la propriété, nous allons avoir maintenant le crédit d’impôt qui fait l’objet du projet de loi qui sera examiné par le parlement. Grâce à ce crédit d’impôt nous apportons une aide à l’ensemble des accédants, quel que soit leur niveau de revenus, qu’ils soient ou non imposables. Il s’agit d’une aide supplémentaire pour les encourager à sauter le pas, celui de l’accession, souvent la décision d’une vie pour un ménage.

Mon locataire a-t-il le droit d’installer une antenne de télévision sur le toit de l’immeuble ? (Martine S., Epernay, 51)

Même parmi les villes dynamiques, la donne évolue. Au 1er trimestre, Saint-Denis a abandonné la place de top bâtisseuse à La Courneuve, où les grues s'affairent depuis les Quatre-Routes jusqu'aux 4 000 en passant par le quartier de la gare. Sur l'ensemble du département, l'offre disponible atteint le niveau des années 1996/2002, proche des 1 200 unités. Une bonne nouvelle contrebalancée par la hausse des prix de 10 % pour un mètre carré oscillant entre 3600 et 3700 e. La Seine- Saint-Denis demeure tout de même le seul département de petite couronne à afficher des tarifs comparables à ceux de grande couronne. A titre d'exemple, Spirit met en vente à La Courneuve des maisons de ville avec garage et jardinet à des prix convainquant les chéquiers les plus rétifs : 230 000 e (3 chambres) et 300 000 e (5-pièces) aux alentours de 2 900/3 000 e/m2. Commercialisé pour moitié depuis novembre 2006, le programme disposait encore, fin septembre, d'une vingtaine de maisons et de quelques 2 et 3-pièces. Point intéressant, le chauffage collectif urbain qui équipe les appartements baisse les charges de 40 %. "Ce n'est pas parce que nous construisons à La Courneuve que nos produits sont moins performants qu'ailleurs. Souvent les acquéreurs s'en inquiètent.Qu'ils se rassurent, ils trouvent une qualité technique identique", martèle la négociatrice. Jugement similaire du directeur des ventes de Cogedim Ventes, Frédéric James, à propos de son programme d'Aubervilliers : "Ici la clientèle est exigeante. Ce sont des primo-accédants qui s'engagent pour 25 à 30 ans. Ils veulent un produit esthétique qui le restera durant cette longue et importante étape de leur vie". En deux mois et demi, le promoteur a conclu 22 réservations à 3 490 e/m2 de moyenne hors parking. Un score qu'il attribue au "côté Art Déco de l'immeuble" et à "l'emplacement à proximité du centre, où la ligne 12 du métro sera prochainement prolongée". Dix clients sont des investisseurs et douze des résidents essentiellement de Seine-Saint- Denis ou d'Aubervilliers. Le prix du 3-pièces, le type de lot le plus couru en Seine-Saint- Denis : 210 000 e pour 59 m2. A Saint-Ouen, règne une atmosphère plus parisienne. Cogedim lance le 15 novembre un programme à prix maîtrisés, derrière les Puces, et s'attend à 50 % de réservations dès le premier week-end. Le Pré-Saint-Gervais affiche un côté village propre à certains quartiers de la capitale. Le président Mitterrand avait sa table au "Pouilly Reuilly", le métro Hoche n'est pas loin. Quatre projets sont sur le marché avec des lofts et des maisons. Pour BPMC, l'un des promoteurs présents, c'est une première sur cette petite commune de 50 hectares. Vincent Hamy, le directeur commercial, aborde ce coup d'envoi avec confiance : "Nous croyons dans l'Est francilien, affirme-t-il. C'est un secteur économiquement plus accessible que l'Ouest, où existent encore quelques zones constructibles avec un réel potentiel de valorisation à moyen terme." Le Pré-Saint-Gervais, quant à lui, "intéresse une clientèle qui ne peut plus acquérir un bien à Charenton, à Vincennes ou dans Paris intra-muros". Comptez entre 4 800 et 5 500 e/m2 pour ce programme. Le lot d'exception, un 123 m2 en duplex, avec jusqu'à six mètres sous plafond pour la partie séjour, qui comporte une terrasse de 55 m2 et s'enlève à 730 000 e.

Le traditionnel salon immobilier de la région Rhône-Alpes se tiendra du 19 au 21 octobre prochains.

Explorimmoneuf pose 3 questions à Gérard Collomb, sénateur-maire de Lyon, et président du Grand lyon.

Indicateur Bertrand :Dans le cadre de la reconversion des anciens chantiers navals, un volet est consacré à l'habitat avec Porte Marine, où Constructa, sous la marque Propria et Eiffage Immobilier Méditerranée lancent plusieurs opérations. Comment votre ville est-elle devenue aussi attractive ? Arthur Paecht : Quand j'ai été élu à la mairie en 2001, la commune était divisée en trois parties : le rivage avec, le secteur résidentiel de Tamaris, disposant de très peu d'équipements collectifs ; le centre ancien autour de son église, à la fois dégradé et dépeuplé ; Berthe, enfin, un quartier construit dans les années 60 mais qui n'était pas rattaché à La Seyne. Je me suis donné trois ans pour que s'amorce un changement de mentalité dans ces trois villes pour créer un projet en commun qui sorte de terre. Nous avons cessé de pleurer sur le passé industriel, et nous avons saisi une chance quasiment unique en Méditerranée : disposer d'une friche industrielle de 40 ha héritée des anciens chantiers et située en bord de mer. IB. : Comment transformez- vous ce territoire, à la fois partie du cœur de ville et situé en bord de mer ? AP. : Les Seynois n'ont jamais eu conscience que ces 40 ha leur appartenait et que la mer était juste derrière. Plusieurs chantiers sont planifiés et certains sont déjà en voie d'achèvement comme le parc de près de 4 ha. Les travaux de la Porte des chantiers sont achevés. Cette entrée monumentale fidèlement restaurée est un lieu de mémoire et le centre névralgique du Parc. Un port de plaisance, totalisant 640 anneaux permettra d'accueillir d'importantes unités et des dimensions permettant d'amarrer de gros paquebots. Un complexe hôtelier un pôle culturel sont en projet. De l'autre côté de la route, nous vendons 20 ha de charges foncières aux plus grands promoteurs nationaux, pour financer nos équipements publics. Il faut souligner que la Société Constructa et Eiffage ont joué un rôle pilote dans ce projet qui fait de la Seyne-sur- Mer le plus grand chantier actuel en Méditerranée. Et tout le monde s'aperçoit que le site est le plus beau de la rade de Toulon ! IB. : Quelle ville êtes-vous en train de créer ? AP. : Avec 62 000 habitants, la commune a un faible potentiel fiscal avec seulement 40 % de contribuables imposés. Et pourtant, l'évolution est en marche. Qui sait que les entreprises à forte valeur ajoutée ont créé en quelques années plus d'emplois que n'en totalisaient les chantiers navals ?! La commune doit disposer d'une offre de logements, d'écoles, d'équipements, pour toute la population et donc pour les actifs. Nous observons qu'une clientèle locale provenant de Toulon, Sanary ou Bandol et ne trouvant plus à se loger sur leur commune, porte son choix sur La Seyne. Même les institutionnels achètent ici pour proposer un parc locatif aux actifs. Quant au tourisme qui n'avait jusqu'alors pas profité à la ville, malgré nos 26 km de côtes, les équipements et la mise en place d'une capacité d'hébergement constitueront de solides atouts. Je n'ai pas d'objectif démesuré. Je veux seulement que La Seyne-sur- Mer devienne une ville normale et équilibrée. IB. :Outre la reconversion des chantiers navals avez-vous d'autres priorités ? A. P. : Nous avons entrepris de nous attaquer à l'enjeu urbain et social que constitue le quartier Berthe où 264 millions d'euros fédérés par l'Agence Nationale du Renouvellement Urbain vont permettre de réhabiliter l'habitat existant, de réaliser des construction neuves dans un esprit de mixité sociale. Ensuite, dans le quartier Sud qui recouvre 550 ha protégés, nous implantons des équipements qui n'existaient pas, pour développer les activités sportives et de loisirs. Enfin, la commune mène un grand projet de reconversion dans son centre-ville. Nous avons une Opah, avec un objectif d'un millier de logements réhabilités en dix ans.

Avec près de 700 commerçants et artisans, 17 rues piétonnes, plus de 40 hectares d'espaces verts et de nombreux équipements culturels, Issy-les- Moulineaux est une commune où il fait bon vivre. Elle a d'ailleurs gagné près de 10 000 habitants entre 1999 et 2004 et avec 63 000 habitants aujourd'hui, elle affiche le plus fort taux de croissance démographique de la région. Une nouvelle population jeune - les 20-39 ans représentent la tranche d'âge la plus nombreuse - qui apprécie cette ancienne banlieue ouvrière engagée depuis 20 ans dans une mutation réussie. Nouveaux quartiers d'affaires, reconversion de bâtiments anciens, comme la manufacture des Tabacs qui abrite aujourd'hui logements, commerces et un restaurant dont la réputation a franchi les frontières de la commune : Issy-les- Moulineaux est rentré dans ses habits neufs depuis le milieu des années 80 et n'en finit pas de faire des projets.

Trois nouvelles ordonnances ont été publiées au Journal officiel du 4 octobre dernier pour accélérer les projets de construction.

Maisons et logements collectifs vont voir le jour dans le quartier de Rochebelle, au nord-ouest d’Alès, préfigurant un fort développement.