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Indicateur Bertrand: Massy est l'une des grandes bâtisseuses du moment. Quelles opérations de logement menez-vous ?

Libérés des friches industrielles, les terrains de l’écoquartier Desjoyaux (Saint-Étienne) sont entrés en phase de réalisation.

Directeur de Qualitel

En achetant un logement neuf, vous réalisez le plus souvent un achat sur plan. Qu'est-ce qui garantit que le rêve décrit sur la plaquette deviendra réalité ? Quels sont les avantages de ce type d'acquisition ? Tour d'horizon...

Si vous vendez votre logement pour des raisons de mobilité professionnelle et si vous en achetez un autre sur votre nouveau lieu de résidence, vous pouvez peut-être obtenir un prêt relais à taux record : 1 % (hors assurances et garantie) la première année (renouvelable une fois). Pour en bénéficier, deux conditions : être salarié d'une entreprise assujettie au 1 % logement (+ de 10 salariés) et vous trouver dans une situation de mobilité professionnelle ou de perte d'emploi consécutive à un plan social. Si c'est votre cas, vous pouvez prétendre à 70 % de la valeur vénale du logement que vous mettez en vente, dans une limite qui dépend de votre localisation. Cette limite est fixée à 105 600 € (zone I) ; à 86 400 € (zone II) et à 67 200 € (zone III). La nouvelle opération peut concerner l'achat d'un logement neuf ou ancien, de même que la construction d'une maison. Seule obligation : il doit s'agir de votre résidence principale.

Mon épouse a-t-elle le droit d'être membre du conseil syndical, sachant que je suis seul propriétaire de l'appartement ? (Xavier T., Paris 12e)

Sans surprise, Londres reste la ville la plus chère d’Europe et y investir demeure le privilège des plus fortunés.

Moins volatile que les placements boursiers, la pierre reste le placement durable par excellence, cher au coeur des Français à condition de faire le bon choix ! Mode d’emploi.

De la Bretagne à l'Aquitaine, la côte Atlantique est un véritable bijou aux reliefs variés, de plus en plus recherché par une population permanente, séduite par la qualité de vie et le dynamisme de ces régions.

Si les taux baissent, en revanche, inutile d'espérer emprunter dans les mêmes conditions qu'il y a un an ou deux, même si les banques ne cessent de dire qu'elles n'ont rien changé à leurs habitudes. La plupart des établissements affirment cependant prêter toujours à 100 % ou 110 %, sur 25 ou 30 ans, avec des taux d'endettement qui varient de 30 à 40 % selon les dossiers. Tout dépend des revenus, de la situation professionnelle et des perspectives d'évolution de carrière de l'emprunteur. Il ne serait pas responsable d'endetter un ménage qui gagne 2 500 € par mois à hauteur de 40 % de ses revenus sans perspectives d'évolution dans le temps. En revanche, c'est tout à fait envisageable pour un couple bien installé dans la vie, et dont les revenus atteignent 6 000 à 7 000 € par mois. Bref, les banques ne prennent plus de risques. D'autant qu'entre prix élevés et pouvoir d'achat en berne, la solvabilité des acquéreurs, même si elle se reconstitue avec la baisse des taux et des prix, reste dégradée. D'où une diminution de la demande finançable et la vigilance accrue des banquiers, notamment en matière de prêts relais. Concrètement, l'acquéreur lambda, qui bénéficie de revenus modestes ou moyens, est de nouveau invité à mettre un apport personnel sur la table, de l'ordre de 5 à 10 % en plus des frais de notaire. Quant aux crédits de très longue durée, ils sont distribués avec parcimonie.

Avec l’indivision, chaque concubin participe à l’acquisition du logement selon sa mise de fonds. Mieux vaut que l’acte d’acquisition soit le reflet de la réalité du financement. Si, par exemple, un concubin apporte la majorité des fonds alors que l’acte précise que l’achat s’effectue à parts égales entre les deux partenaires, gare aux discordes en cas de séparation ou aux foudres des héritiers en cas de décès. De même, le fisc peut avoir son mot à dire s’il considère que vous voulez échapper à la fiscalité applicable en cas de donation entre étrangers, en l’occurrence des droits de mutation à hauteur de 60 % ! Quand vient la rupture. L’idéal est de se séparer bons amis, en procédant à la vente du logement et en s’en partageant le prix. Ou bien en rachetant la part de l’autre pour conserver le logement. À défaut d’entente, le Code civil prévoit que nul ne peut être tenu de rester dans l’indivision. Autrement dit, en cas de conflit, le juge peut ordonner le partage. Mais, à l'inverse des couples mariés ou pacsés, les concubins ne disposent pas du droit d’attribution préférentielle. En cas de malheur. Si les concubins n’ont rien prévu, la part de celui qui décède revient à ses héritiers. Ces derniers auront la possibilité de faire vendre le logement pour récupérer leur héritage. Toutefois, si le couple a eu des enfants, le survivant sera en droit de demander le maintien de l’indivision. Reste que pour assurer la protection du concubin survivant, le mieux est de l’anticiper. Par exemple, en prévoyant une convention d’indivision. Qu’est-ce que la convention d’indivision ? La convention d’indivision permet de fixer les règles de l’indivision et d’inclure certaines clauses plus protectrices pour le conjoint survivant. Ainsi, il est possible d’inscrire dans la convention qu’au décès de l’un, l’autre pourra acquérir sa quote-part sans que les héritiers puissent s’y opposer. En l’absence d’une telle clause, le survivant n’a aucun droit sur la part du défunt. Autre possibilité : se léguer mutuellement par testament l’usufruit des parts, dans la limite, bien sûr, de la part réservataire des héritiers. Inconvénient, les droits de succession sont très élevés : 60 % après un abattement de… 1 500 euros ! La tontine. Il s’agit, en fait, d’une clause insérée dès le départ dans l’acte d’acquisition. Les concubins achètent le logement en commun, en convenant qu’ils auront la jouissance des lieux leur vie durant et, qu’au moment du décès de l’un, l’autre deviendra automatiquement propriétaire. Inconvénient : les concubins évincent les éventuels héritiers. En outre, cette solution a perdu de son intérêt au fil des ans. Car en cas de décès, si la valeur du logement dépasse 76 000 euros, les droits de succession seront calculés sur la totalité de la part reçue, au tarif maximum : 60 % ! Il faut aussi savoir qu’en cas de séparation, la tontine peut poser problème. Car le concubin qui veut partir devra obligatoirement obtenir l’accord de celui qui reste pour rompre la tontine. La SCI. Par rapport à l’indivision, la SCI offre certains avantages, mais elle coûte cher en frais de fonctionnement (comptabilité, assemblées générales…). Il s’agit de créer une société qui achète le logement, et dont les deux concubins détiennent les parts à hauteur de leur mise de fonds. En cas de séparation, la vente du logement par le biais de la SCI peut plus facilement être évitée que dans le cadre de l’indivision. On vend ses parts à quelqu’un d’autre, mais on n’est pas obligé de vendre le logement. Quoi qu’il en soit, en cas de cession, l’unanimité n’est pas requise. La loi de la majorité prime, ce qui avantage le concubin qui détient plus de la moitié des parts. En cas de décès, les parts vont aux héritiers, mais les statuts de la société peuvent prévoir une clause d’agrément n’autorisant l’acquisition de parts par les héritiers qu’avec le consentement du concubin survivant. Il est également possible de prévoir un démembrement de propriété croisé. Dans ce cas, les concubins achètent par exemple 50 % des parts en pleine propriété et 50 % en usufruit. Mais attention : le démembrement de propriété croisé est généralement considéré comme un abus de droit par l’administration. Cette solution n’est donc à envisager qu’avec beaucoup de précautions.

Même s’il est toujours difficile de devenir propriétaire à Paris, l’écart entre l’ancien et le neuf se resserre, incitant des acquéreurs à investir dans les quelques biens neufs disponibles sur le marché.

"Un challenge vert à relever"

L'ouest parisien, résidentiel à souhait, a ses adeptes inconditionnels. Le 16e arrondissement est une valeur sûre, mais accueille peu de nouvelles réalisations. A noter, le programme signé Cogedim dans le village d'Auteuil, dont les 12 appartements profitent de vues sur le jardin intérieur et la villa Molitor. Le vaste 5-pièces s'y affiche à partir de 1 455 000 e. Dans la même rue Chardon-Lagache, Ad Valorem signe une rénovation où le 6-pièces démarre à 1 546 000 e pour 183 m2.

Un marché qui se ressource : Choc, chic et parfois même très chic, une offre nouvelle attise toujours les convoitises. Les lancements de programmes immobiliers commencent à pointer et vont sans aucun doute s'amplifier en nombre ensuite. Grands projets pour un grand Paris.

Les prix moyens du m2 habitable des logements collectifs neufs réservés (hors parking) dans la Communauté d'Agglomération de Vannes par la fédération des promoteurs immobiliers.

Au nord-ouest de Caen sur la Zac de la Folie-Couvrechef, le Mémorial voisine avec les logements, dont les derniers ont été livrés il y a moins d'un an. En coeur de ville, sur la Zac Gardin Espace Conquérant, le nouveau palais de Justice a été réalisé aux côtés de 450 nouveaux logements. La deuxième phase prévoit la réalisation de 160 à 180 logements d'ici 2008. A l'ouest de la ville, les 78 ha de la Zac Beaulieu, accueillent le stade régional Michel d'Ornano. L'urbanisation de ce secteur est largement entamée et 1 500 logements y ont déjà été réalisés, en plus de quelques équipements et bureaux. Une consultation va être lancée pour 250 logements livrables en 2008, sur les 1 500 encore à venir.