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Conseils

Les conditions d’octroi

Les conditions d’octroi

Créé en 1995, le prêt à 0 % vous est ouvert avant tout si vous êtes primo-accédant. Autrement dit, si vous n’avez pas été propriétaire de votre logement depuis au moins deux ans (au moment de l’offre de prêt). Cette condition tombe si vous êtes invalide (carte d’invalidité de 2e ou 3e catégorie), si vous bénéficiez d’une allocation adulte handicapé ou d’éducation spéciale, ou encore si vous avez été victime d’une catastrophe vous obligeant à changer de logement. Le prêt à 0 % finance exclusivement la résidence principale. Autre condition : vous devez respecter des plafonds de ressources (on additionne les revenus de tous les membres de la famille). Par exemple, si vous êtes un couple avec deux enfants, vos revenus ne doivent pas dépasser 56 875 euros en région parisienne, sur la Côte d’Azur et l’agglomération genevoise. Dans les autres régions, ils sont ramenés à 40 488 euros. Attention : si votre demande intervient entre janvier et mai, ce sont les revenus de l’avant-dernière année d’imposition que vous devez prendre en compte. Car au-delà, il s’agit des revenus de l’année passée. Concrètement, si vous effectuez votre demande en octobre ou novembre 2008, vous devrez tenir compte de vos revenus de l’année dernière. Quels types de logement pouvez-vous financer ? C’est simple, l’acquisition d’un logement neuf, mais aussi l’achat d’un logement ancien avec ou sans travaux, la transformation en logement d’un local à l’origine non habitable et même la location- accession (sauf si vous obtenez, par ailleurs, un prêt PSLA). Quant au montant du prêt, il dépend de l’opération projetée et de son lieu d’implantation, ainsi que de la composition du foyer. Dans le neuf, ce montant varie de 11 000 à 32 500 euros et dans l’ancien, de 8 250 à 29 250 euros. À titre d’exemple, si vous être un couple avec deux enfants habitant en région parisienne, le prêt sera de 27 500 euros dans le neuf et de 24 750 euros dans l’ancien. Enfin, concernant les conditions de remboursement, sachez que plus vos revenus sont modestes, moins vous remboursez vite. S’ils sont inférieurs à 15 801 euros, vous ne remboursez rien pendant 18 ans, puis vous avez quatre ans pour payer le prêt à 0 %. Entre 15 801 et 19 750 euros, vous bénéficiez également d’un différé de 18 ans, mais il ne porte que sur 75 % du montant du prêt, le reste doit être remboursé dès l’acquisition. Et si vos revenus se situent entre 19 751 et 23 688 euros, le différé n’est plus que de 15 ans et il ne concerne plus que 50 % du prêt à 0 %.

Massy, la pratique

Massy, la pratique

Comme beaucoup de ses consoeurs de grande couronne, Massy a d’abord été un village. Dans les années 60, s’est additionné le grand ensemble Massy-Antony, construit pour les rapatriés d’Algérie. La gare a suivi à partir de 1990, transformée petit à petit en noeud multimodal RER/TGV, le point fort de la ville. L’envolée immobilière des dernières années a favorisé la construction du quartier neuf Vilmorin, près de la gare. De l’autre côté des voies, s’amorce maintenant Atlantis, dans le même moule. Avec 22 000 emplois, dont 85 % tertiaires (Alstom, Areva, Bull…), Massy est l’un des pôles économiques du Nord-Essonne. Les deux opérations d’intérêt national qui l’encadrent, sur le plateau de Saclay et à Orly et Rungis, conforteraient ce positionnement. Le parc de logements sociaux demeure important (38 %).

Transférer son prêt à 0 % sur une nouvelle acquisition

Transférer son prêt à 0 % sur une nouvelle acquisition

Mon mari est muté dans le Sud de la France.Nous nous trouvons donc dans l’obligation de vendre notre maison, acquise avec un prêt à 0 %.Dans quelles conditions le transfert de ce prêt estil possible par rapport à une nouvelle opération ? (Marie A.,Franconville,95)

Henry Buzy-Cazaux - Délégué général de la FNAIM

Henry Buzy-Cazaux - Délégué général de la FNAIM

Indicateur Bertrand : La Fédération nationale de l’Immobilier (FNAIM) annonce la baisse des prix de l’immobilier ancien de 2,9 % au 3e trimestre. Vous attendiez- vous à ce repli ?
Henry Buzy-Cazaux : Oui, parce que nos données mensuelles avaient fait état d’une baisse des prix en juillet et en août, confirmée en septembre. Ce repli est maintenant clairement avéré, alors qu’il se montrait plutôt erratique au cours du 1er semestre. Nous savions depuis longtemps que le niveau des prix était en décalage par rapport à la solvabilité des ménages, et qu’il aurait pour effet de tempérer les augmentations et d’infléchir le marché à la baisse. C’est un phénomène normal de fin de cycle. Par contre, nous ne nous attendions pas au resserrement du crédit. En mai et juin, nous avons constaté un revirement des banques, dont l’attitude a été beaucoup plus restrictive dans la distribution des prêts. Cela a eu pour conséquence de redresser l’activité immobilière à partir d’une moindre fréquentation des agences et de “casse” – pour emprunter une expression de négociateur, c’est-à-dire de ventes qui n’aboutissent pas, faute d’obtention de financement.
I.B. : Sur quels segments se situe particulièrement la “casse” ? Sur les grands logements et les maisons, dirait-on ?
H.B.-C. : Il est délicat de tenir un discours unique à ce sujet, car des disparités régionales apparaissent. Mais nul ne peut nier que la réticence des banques se manifeste surtout par rapport au financement des opérations les plus onéreuses, à hauteur de 450 000 à 500 000 euros. Par conséquent, les appartements des grandes villes, comme Paris, et les maisons sont les plus concernés.
I.B. : Vos adhérents ont-ils des clients qui rencontrent des problèmes avec leurs prêts-relais ?
H.B.-C. : Ce phénomène est beaucoup moins répandu dans les agences immobilières que sur le marché de particulier à particulier, car l’agent immobilier a pour mission de trouver le prix d’équilibre de la vente. Vis-à-vis du vendeur, ce rôle est didactique, d’autant que les négociations deviennent plus âpres à mesure que le marché se durcit. L’agent immobilier a pour métier, et il le fait très bien, d’inciter les vendeurs à la modération. En professionnel du flux, il ne peut pas se payer le luxe de garder trop longtemps un bien en vitrine – si celui-ci n’est pas vendu au bout de 18 mois, c’est souvent en raison de son prix. Les produits anciens se situent dans la partie dense du patrimoine, centre-ville ou proche périphérie, et n’ont pas de gros défauts rédhibitoires.
I.B. : Quel niveau de remise peut espérer l’acquéreur ?
H.B.-C. : Tout dépend si, à l’origine, le prix a été ou non fixé à sa juste valeur. Un bien mal évalué et présenté depuis 6, 8 ou 9 mois, pourrait ainsi subir une décote de 10 à 15 %. Ce cas de figure n’est pas rare. Quand le mandat a été bien pris, mais avec des visites insuffisantes, le prix peut être corrigé de 2 à 3 % au bout de trois mois.
I.B. : Pensez-vous que cela ira plus loin ?
H.B.-C. : Si les banques n’étaient plus au rendez-vous, l’économie serait bloquée, dont le marché immobilier en premier lieu. Nous vivons une période tellement folle que nous n’excluons pas cette sombre hypothèse. Mais ce scénario peut être évité à l’aide d’outils, comme la baisse des taux d’intérêt et les mesures en faveur de l’accession sociale, par exemple. Je pense que nous finirons l’année avec une baisse des prix de 5 à 6 %, qui pourrait se prolonger au même niveau en 2009. Cela induit une fourchette large de 10 à 15 % sur 18 mois, puisque le 1er semestre n’a pas enregistré de baisse. Cette érosion en pente douce pourrait permettre la resolvabilisation des acquéreurs.
I.B. : Comment les agences immobilières résistent-elles dans cette conjoncture ?
H.B.-C. : Les agences, comme les études notariales et les promoteurs, vont être touchées. Mais cela ne fait que 3 à 4 mois que leur activité est affectée, alors que leur capacité de résistance joue sur plusieurs mois, notamment en ajustant la variable de l’emploi. En général, la profession, et non les adhérents de la FNAIM, ont recours à 70 % d’agents commerciaux. Les agences ont également la possibilité de réduire leurs investissements, tels que la publicité et la formation. La FNAIM va d’ailleurs mettre en place une cellule, dans le but d’aider ses adhérents à choisir les meilleures solutions.
I.B. : Malgré tout, l’immobilier reste-t-il un bon investissement ?
H.B.-C. : Plusieurs de nos adhérents sont consultés par des clients paniqués, qui veulent convertir en immobilier leurs liquidités ou leur portefeuille d’actions. Ceci prouve bien que, quelles que soient les circonstances, il existe toujours un fond de confiance envers la pierre. L’immobilier est et restera un marché soustendu par le besoin. Une famille aura toujours l’obligation de se loger, de s’agrandir… Un tel investissement rime avec plus-value, la seule condition étant de garder le bien au-delà de 6, 7, voire 12 ans. Et s’il s’agit d’une résidence principale, cette plus-value n’est pas imposable. L’immobilier demeure le moyen sûr d’asseoir sa situation financière.

Clôturage de parcelle : qui doit payer ?

Clôturage de parcelle : qui doit payer ?

Nous venons de faire construire une maison, et nous avons donc fait installer une clôture tout autour de notre parcelle. Il reste quelques mètres en limite d’un jardin mitoyen, mais son propriétaire refuse de payer une part du clôturage, sous prétexte qu’il existe un vieux mur de délimitation. Le problème, c’est que celui-ci est très en retrait, et que nous ne souhaitons pas empiéter chez notre voisin. Sommes-nous en droit de l’obliger à clôturer à frais partagés ? (M. et Mme Jean-Jacques M.,Gap, 05)

Comportement du marché immobilier neuf en Alpes-Maritimes

Comportement du marché immobilier neuf en Alpes-Maritimes

I.B. : Comment se comporte le marché des Alpes-Maritimes ?

Trois bâtisseuses en vogue

Trois bâtisseuses en vogue

Boulogne-Billancourt, Cergy-Pontoise et Massy, témoignent d’une offre immobilière soutenue. Enquête sur ces trois mousquetaires aux caractères bien trempés.

Une fiscalité avantageuse

Une fiscalité avantageuse

Puisque le propriétaire signe un bail commercial, les loyers encaissés sont imposés au titre des bénéfices industriels et commerciaux (Bic). En fonction des revenus dégagés annuellement par ces biens immobiliers, différents cas de figure fiscaux sont possibles. Si le propriétaire encaisse plus de 23 000 euros de recettes locatives annuelles et s’inscrit au registre du commerce, il entre dans la catégorie des loueurs en meublé professionnel (LMP). La première année de l’acquisition, les frais de mise en place (frais de notaire, frais de commercialisation du bien…) sont déductibles du revenu global. Le statut de LMP permet aussi de déduire tous les ans les intérêts d’emprunt ainsi que toutes les charges liées à la gestion et à l’administration du bien ; de plus, le bien loué meublé, ainsi que les équipements, sont amortissables. “Si les charges dépassent les recettes, le déficit constaté est imputable, sans limitation, sur le revenu global du déclarant ; les amortissements, eux, sont réputés différés. Quand les recettes redeviennent supérieures aux charges, le propriétaire doit utiliser les amortissements qui sont en sursis d’imputation afin de ne pas être fiscalisés sur ses résultats, et ce jusqu’à épuisement des amortissements réputés différés, explique Michèle Lambert. En fait, un bon montage financier et fiscal permet de ne pas être imposé sur les recettes, pendant au moins quinze ans. C’est un produit de constitution d’un patrimoine en franchise d’impôt. La défiscalisation joue surtout au départ.” De plus, précise aussi la spécialiste, si on revend son bien dans ce cadre-là après cinq ans de détention, et qu’on est enregistré en tant que LMP depuis 5 ans, cela permet d’être exonéré d’impôt sur la plus-value, à condition d’avoir dégagé moins de 250 000 euros annuels. C’est pourquoi les résidences avec services constituent un excellent placement pour les personnes qui sont lourdement fiscalisées. Cependant, l’investissement est aussi rentable pour une mise de départ plus modeste (des revenus fonciers supérieurs à 23 000 euros représentent une mise de départ comprise entre 500 et 600 000 euros). Si les revenus annuels sont inférieurs à 23 000 euros, ils sont toujours imposés au titre des Bic, mais l’acquéreur rentre dans la catégorie des loueurs en meublé non professionnel (LMNP). Un statut qui permet aussi de déduire des revenus locatifs les intérêts d’emprunt, les charges et les frais de gestion. En LMP ou en LMNP, grâce aux services para-hôteliers que proposent ces résidences, l’investisseur récupère également la TVA sur son bien.

3 QUESTIONS À JEAN-LUC PRONIER : Président de la FPC de Normandie

3 QUESTIONS À JEAN-LUC PRONIER : Président de la FPC de Normandie

Indicateur Bertrand : Quelle est l’ampleur de la crise en Normandie ?

L’Hexagone a ses faveurs

L’Hexagone a ses faveurs

Le hasard frappa à nouveau à la porte de Franck Hammoutène lorsque celui-ci avait une trentaine d’années. Son ancien directeur d’études de l’ENPC lui offrit l’opportunité de réaliser l’immeuble de bureaux Atya, dans le 15e arrondissement de Paris. L’ouvrage a été salué par une salve de prix, dont celui de la Première oeuvre, si bien que l’atelier Franck Hammoutène a décollé. Depuis lors, l’agence a réalisé près de 250 projets dessinés et une cinquantaine construits, comme l’Atelier Renault sur les Champs-Elysées, l’église Notre-Dame de Pentecôte à La Défense, le Musée de la musique à Paris, l’université François- Rabelais à Tours, l’Institut européen de chimie et de biologie à Pessac… Puis, l’Équerre d’argent a couronné son extension de l’hôtel de ville de Marseille. Aujourd’hui, l’atelier se diversifie dans l’architecture, l’urbanisme et le design, notamment sur la réhabilitation de l’entrepôt parisien des Galeries Lafayette en bureaux, une tour à venir à La Défense ou une gare maritime à Aubervilliers. Hormis pour un immeuble de très grande hauteur à Beyrouth et un restaurant en Floride, l’Hexagone a eu ses faveurs.

Panneaux photovoltaïques

Panneaux photovoltaïques

Ce type de maisons se caractérise également par la qualité de la mise en oeuvre des matériaux isolants, avec calcul de la perméabilité à l’air et épaisseur de l’isolation. Des constructions qui ouvrent la voie à de nombreuses innovations, présentées comme autant d’options que le client peut choisir en fonction du niveau de performance qu’il souhaite atteindre : chaudière à condensation combinée au chauffe-eau solaire ou pompe à chaleur avec ballon d’eau chaude thermodynamique pour assurer un chauffage performant, moins gourmand en énergies fossiles et limitant les rejets de CO2, mais également citerne récupératrice d’eau pluviale, ventilation double flux ou rafraîchissement d’été géothermique (puits canadien). Enfin, avec la production d’électricité par panneaux photovoltaïques, la maison écoperformante conforte sa légitimité en devant une véritable construction à énergie positive. Elle permet en effet de revendre l’électricité à un prix cinq fois supérieur au prix d’achat moyen.

Perspectives pour les programmes neufs en région PACA

Perspectives pour les programmes neufs en région PACA

I.B. :Quelles sont les perspectives d’évolution du marché et comment vous positionnez-vous ?

L’effet levier du prêt à 0% sur la mensualité

L’effet levier du prêt à 0% sur la mensualité

Avec un financement intégrant un prêt à 0 %, le coût de votre crédit sera forcément moins élevé, le prêt étant consenti sans intérêts. Et ce, même si vous n’obtenez que 15 000 ou 20 000 euros. Démonstration : si vous empruntez 180 000 euros sur 20 ans sans prêt à 0 %, votre mensualité s’établira à 1 207 euros et le coût de votre crédit, à 109 895 euros. En revanche, si vous obtenez un prêt à 0 % de 25 000 euros, votre mensualité s’établira à 1 143 euros, soit 64 euros d’écart, ce qui est loin d’être insignifiant, surtout si votre capacité d’endettement est limitée. Rappelons que les banques exigent un taux d’endettement souvent inférieur à 33 %, voire 30 %. D’où l’utilité de ce type de prêt. L’opération s’avère encore plus intéressante si vous bénéficiez d’un prêt à 0 % avec différé de remboursement. Une enquête de l’Anil démontre que, dans ce cas, le pouvoir d’achat de l’acquéreur augmente. “Pour une mensualité de 700 euros, on peut emprunter 113 900 euros à 5 % sur 25 ans, alors que l’on peut emprunter 123 600 euros avec un prêt à 0 % de 21 300 euros et un différé d’amortissement de 50 % auquel s’ajoute un prêt principal lissé de 102 100 euros à 5 % sur 25 ans, constate Jean Bosvieux, auteur de l’enquête en question. Le fait de bénéficier du prêt à 0 % équivaut donc, dans cet exemple, à une subvention de 8 200 euros”. Un plus dont il serait dommage de se priver, à l’heure où les taux de crédit ne cessent de grimper. Encore faut-il pouvoir bénéficier de l’aide qui reste soumise à conditions, comme toute aide de l’État.

Le dedans rejoint le dehors

Le dedans rejoint le dehors

Aujourd’hui, rester dans sa cuisine n’est plus une corvée, mais un choix. Jadis reléguée à l’autre du logement ou confinée au simple cahier des charges de permettre à la maîtresse de maison de préparer de bons repas, la cuisine est aujourd’hui devenue une vraie pièce à vivre, un lieu de rencontre pour toute la famille. Elle s’est réellement ouverte, et la version “américaine” connaît un succès non démenti et permet, lorsque l’on reçoit, de profiter de la conversation avec ses invités tout en cuisinant, et inversement. On s’y réunit en famille ou entre amis, et l’on y soigne les moindres détails, comme les ustensiles de préparation, de préférence design pour pouvoir être exhibés avec fierté. Profiter du même confort à l’intérieur qu’à l’extérieur, c’est l’intérêt des nouveaux balcons, terrasses et jardins. En effet, l’heure est au décloisonnement entre le “dedans” et le “dehors”. Avec en ligne de mire, l’envie d’optimiser chaque m2 disponible, l’extérieur devient pièce à vivre. Véritable prolongement de l’habitat, le jardin a le mérite de pouvoir évoluer au fil de la journée. Equipé d’un barbecue, il se transforme en grande cuisine. Agrémenté de meubles de jardin, il devient salon. Canapés, poufs, banquettes, luminaires... il inspire les designers, qui proposent des solutions d’aménagement toujours plus raffinées. À tel point que depuis quelques années, ils signent des collections qui trouvent leur place aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur de la maison. Le traditionnel trio table-fauteuils-transats en plastique a pris un sérieux coup de vieux. Aujourd’hui, les matériaux rivalisent d’inventivité, et les objets sont à la fois beaux à regarder, légers et résistants aux intempéries.

L’AVIS DE PIERRE-CHRISTOPHE BAGUET Député-maire de Boulogne-Billancourt

L’AVIS DE PIERRE-CHRISTOPHE BAGUET Député-maire de Boulogne-Billancourt

Indicateur Bertrand : Où en est l’opération Seguin-Rives de Seine ?

Un logement neuf aux Monts d’Or toujours précieux

Un logement neuf aux Monts d’Or toujours précieux

Point de grands aménagements dans les Monts d’Or. Ici, l’architecte en chef restera la nature, et les oeuvres maîtresses, les landes et les forêts. Alors que cet univers d’ouate verte ne regorge pas habituellement de programmes neufs, l’offre se révèle assez riche en projets aux prestations élevées (Cogedim à Saint-Didier, Bouygues Immobilier à Collonges, la ville où officie le célèbre chef Paul Bocuse). Sans être cousu d’or, un budget moyen peut acquérir un 2-pièces à 170 000 € des Nouveaux Constructeurs, également à Collonges, ou de Prestiige à Saint-Cyr. “Les appartements sont rares, et recherchés par des jeunes couples en raison de leur prix, et par des ménages aisés, las de vivre dans une maison”, remarque Luc Mettetal, gérant de Primmo, l’agence immobilière commercialisant le programme de Prestiige. Ce projet comporte des villas sur le toit à 545 000 € et des espaces extérieurs pour profiter du paysage. Le marché des Monts d’Or se montre surtout actif dans la maison ancienne, avec un premier prix de 450 000 € et une moyenne de 700 000 € pour 200 m2 habitables, 1 500 m2 de terrain et éventuellement une piscine. “La clientèle se compose de Lyonnais et de cadres mutés, appréciant les écoles de qualité du secteur et le lycée Jean Perrin du 9e.En surplomb, une vaste zone verte appartient au camp militaire de Polémieux, le plus grand centre de radars de France. C’est un gage de préservation du paysage naturel”, n’omet pas de rappeler l’agent immobilier.