terres de vignes

à Gleizé (69)

Terre de vignes - Gleizé - Offre ACCESS

COGEDIM ACCESS

(1) Mensualité de 692,16 € dans le cadre de l’offre COGEDIM Access. Lot C205, appartement 2 pièces situé au 2ème étage, d’une surface habitable de 38,45 m² avec un balcon de 5,40 m² et 1 place de stationnement, biens immobiliers dépendant de la Résidence « Terre de Vignes » à Gleizé (69400). Exemple d’un financement pour une opération d’acquisition de résidence principale en état futur d’achèvement d’un montant de 178 025,00 €, en TVA réduite à 5,5 %(2), frais de dossier et frais de garantie du prêt à la charge de COGEDIM, soit un montant à financer de 178 025,00 € sans apport personnel, par un couple, primo accédant, dont le revenu fiscal de référence en 2022 était de 32 250 €, bénéficiant d’un PTZ(5) et éligible à une acquisition en TVA réduite à 5,5 %(2).

Financement réalisé grâce à un prêt PTZ(5), un prêt classique et à des prêts consentis auprès des partenaires bancaires du groupe ALTAREA par l’intermédiaire d’Altarea Solution Financement :

un prêt classique à taux fixe d’un montant de 53 407,00 €, d’une durée de 25 ans, prêt amortissable à taux fixe pendant toute sa durée, mensualités de 537,14 € pendant 10 ans puis 42,63 € pendant 15 ans, TAEG estimé 5,67 % et coût total 19 695,55 € intérêts et assurances inclus,

un PTZ(5) d’un montant de 89 012,50 € d’une durée de 25 ans, prêt amortissable à taux fixe, mensualités de 25,96 € pendant 10 ans puis 520,47 € pendant 15 ans, TAEG 0,59 % et coût total 9 255,27 € intérêts & assurances inclus,

un prêt JEUNE ACTIF(5) d’un montant de 17 802,00 € sur une durée de 25 ans, prêt à taux fixe pendant toute sa durée, mensualités de 64,53 € pendant 25 ans, TAEG 0,94 % et coût total 2 095,43 € intérêts & assurances inclus,

et un prêt IMMO DURABLE à taux fixe d’un montant de 17 802,00 € sur une durée de 25 ans, mensualités de 64,53 € pendant 25 ans, TAEG 0,94 % et coût total 2 095,43 € intérêts & assurances inclus, prêt IMMO DURABLE plafonné à 10 % du montant du financement dans la limite de 50 000,00 €.

L’ensemble pour une mensualité globale lissée de 692,16 € pendant 25 ans. La cotisation mensuelle d’assurance décès, perte totale et irréversible d’autonomie et incapacité de travail pour le prêt classique amortissable est de 15,58 €, pour le prêt PTZ(5) est de 25,96 €, pour le prêt JEUNE ACTIF(5) est de 5,19 € et pour le prêt IMMO DURABLE est de 5,19 €, pour un capital emprunté assuré à 100 %.

Cette simulation est communiquée à titre informatif ; elle est établie sur la base de taux moyens du marché constatés au 13/06/2024 pour diverses situations comparables. Cette présentation indicative ne constitue en aucune façon une offre commerciale ou publicitaire de financement et n’a aucune valeur contractuelle. TVA réduite à 5,5 %(2) (acquisition pour 10 ans minimum) et PTZ, réservés aux primo-accédants pour l’achat d’un logement en résidence principale sont soumis à conditions de revenus. Altarea Solution Financement est une société de courtage en crédit immobilier et en assurances. Siège social : 87 Rue de Richelieu – 75002 Paris. Adresse contact : contact-solution-fi[email protected]. SAS au capital de 10 000 € immatriculée au R.C.S Paris sous le N°504 638 784 et au registre de l’Orias (www.orias.fr) sous le N°10053430. Responsabilité Civile Professionnelle conforme aux articles L.512-6 du Code des assurances et L.519-3-4 du Code monétaire et financier. Membre de l’Association professionnelle des intermédiaires en crédits (APIC).

Vous bénéficiez d’un délai légal de réflexion de 10 jours. Lorsque la vente est subordonnée à l’obtention d’un prêt et si celui-ci n’est pas obtenu, le vendeur doit rembourser les sommes versées par l’acquéreur. Aucun versement de quelque nature que ce soit ne peut être exigé d’un particulier avant l’obtention d’un ou plusieurs prêts d’argent. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. Sous réserve d’acceptation de votre dossier par nos partenaires bancaires.

(2) TVA réduite à 5,5 % au lieu de 20 %. Le Code général des impôts (art.278 sexies 11 et 11 bis, art. art.278 sexies-0 A) permet d’appliquer un taux réduit de TVA à 5,5% pour les opérations d’accession sociale à la propriété portant sur des logements acquis par des personnes physiques pour y établir leur résidence principale et situés dans les zones ciblées par la politique de la ville (quartiers faisant l’objet d’une convention ANRU et dans les quartiers prioritaires politique de la ville ou situés à une certaine distance de ceux-ci en fonction notamment de la date de la demande de permis de construire. Ce taux réduit est susceptible de s’appliquer dès lors que les ressources des personnes destinées à occuper le logement à la date de signature de l’avant contrat préliminaire ou, à défaut, à la date du contrat de vente ne dépassent pas des plafonds de ressources (cf. article 278 sexies du CGI). Le bénéfice du taux réduit est susceptible d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’octroi du taux réduit cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans qui suit le fait générateur de l’opération notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.

(3) 0 frais avant d’emménager. Le versement des mensualités, hors assurances, débutera à la date de livraison de l’appartement dépendant de la Résidence « Terre de Vignes » à Gleizé (69400). Cogedim prendra à sa charge les frais suivants :
• Frais notariés d’acte de vente (en ce compris la quote-part aux frais d’établissement au règlement de copropriété),
• Frais notariés d’acte de prêt en cas de financement assorti d’une garantie hypothécaire,
• Frais de dossier bancaire,
• Frais de caution bancaire,
• Intérêts intercalaires.
Grâce à cette prise en charge par Cogedim, le TAEG (Taux Annuel Effectif Global) y compris assurance obligatoire est estimé à un taux de 1,31 %.
La prise en charge de ces frais est soumise aux quatre conditions cumulatives suivantes :
• À la signature d’un mandat exclusif de recherche de financement avec la société
Altarea Solution Financement (frais de courtage offerts),
• À l’obtention du financement bancaire grâce à l’action de la société Altarea Solution Financement,
• À l’utilisation effective du financement ainsi obtenu par l’intermédiaire de ce mandat pour l’acquisition des lots objet du contrat de réservation visé en tête des présentes,
• Et à la signature de l’acte notarié de vente en l’état futur d’achèvement dans les délais contractuels.
Dans ces conditions, Cogedim vous remboursera :
• Le montant des frais de dossier bancaire et de caution bancaire, dans un délai de 15 jours à compter de la signature de l’acte authentique de vente,
• Et le montant des intérêts intercalaires :
 Dans un délai de 15 jours à compter de la signature de l’acte de vente sur la
base d’une avance dont le montant sera déterminé à l'obtention du financement
bancaire car elle dépendra des caractéristiques de l'emprunt contracté par le
réservataire,
 Et le solde des intérêts intercalaires (si ces derniers excédaient le montant de
l’avance versée) dans un délai de 15 jours à compter de la signature de la prise
de possession effective des biens (livraison des biens).

Les frais notariés (frais d’établissement au règlement de copropriété, frais d’acte de vente, et frais d’acte de prêt en cas de prêt assorti d’une garantie hypothécaire) seront directement supportés par Cogedim lors de la signature de l’acte authentique de vente (et de l’acte de prêt le cas échéant) auprès du Notaire.

(4) 500 € à la réservation. Cette somme de 500 € correspond au dépôt de garantie qui vous sera demandé à la signature du contrat de réservation en lieu et place du montant légal de 2% ou 5% du montant TTC du prix de vente. Cette somme s'imputera sur la partie du prix payable à la signature de l'acte authentique. Toutes les conditions du dépôt de garantie sont stipulées à l’article 3.5 des conditions générales du contrat de réservation. Cette somme de 500 € peut être remboursée si la banque finance la totalité.

(5) PTZ : Le Prêt à taux zéro est un prêt réglementé qui vous permet de financer l’acquisition d'un appartement neuf (ou acquis en VEFA) que vous occuperez à titre de votre première résidence principale. Le Prêt à Taux zéro est un prêt complémentaire à d'autres emprunts. Le Prêt à taux zéro est accessible sous conditions de ressources, aux personnes physiques désirant devenir propriétaire de leur première résidence principale (ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des 2 années précédant la nouvelle acquisition). Le montant et la durée du Prêt à Taux 0% varient en fonction de la zone géographique du logement et de la composition du foyer. Les ressources de l’acquéreur sont également prises en compte pour la durée du remboursement. L’article 71 de la loi n°1322-2023 du 29 décembre 2023, dite loi de finances pour 2024, proroge le PTZ (prêt à taux zéro) jusqu’au 31 décembre 2027 et aménage certaines dispositions réglementaires applicables. Le décret n°2024-304 du 2 avril 2024 fixe les modalités des offres de prêt émises à compter du 1er avril 2024. L’arrêté du 2 avril 2024 précise les modalités d’application de ces mesures et notamment les conditions dans lesquelles l’emprunteur doit justifier de l’éligibilité de son projet au PTZ.