Venez saisir l’opportunité rare d’acquérir un terrain viabilisé dans le charmant lotissement de Longvic, en Côte d’Or. Avec une superficie de 429 m², ce terrain offre un cadre idéal pour construire la maison de vos rêves, tout en étant situé au cœur de la ville et à proximité de toutes les commodités. Situé dans le quartier dynamique et recherché de Longvic, ce terrain bénéficie d’une localisation privilégiée à seulement quelques minutes des commerces, écoles, collèges et lycées. De plus, il est facilement accessible par les transports en commun, offrant un accès rapide aux villes voisines. La région de Côte d’Or est réputée pour sa beauté naturelle et son riche patrimoine culturel. Les amoureux de la nature pourront profiter des nombreux parcs et espaces verts, tandis que les passionnés d’histoire pourront visiter les châteaux et sites historiques à proximité. Cette offre exclusive est une occasion à ne pas manquer pour tous ceux qui cherchent à construire la maison de leurs rêves dans un environnement vivant et dynamique. Ne manquez pas cette opportunité et contactez-nous dès maintenant pour en savoir plus sur ce terrain à vendre à Longvic !
Découvrez cette opportunité rare d’acquérir un terrain de qualité dans un emplacement imbattable à Til-Châtel, en Côte d’Or. Avec ses 21120m² de terrain viabilisé, ce terrain offre un potentiel exceptionnel pour la construction de votre future maison. Situé dans la charmante commune de Til-Châtel, ce terrain offre une situation idéale à proximité des commodités locales telles que les écoles, les magasins et les restaurants. De plus, il est à seulement quelques minutes en voiture de Dijon et de sa gare TGV, ce qui en fait un emplacement idéal pour les travailleurs ou les familles. La région est réputée pour sa qualité de vie, offrant un environnement paisible et verdoyant pour se ressourcer. Vous pourrez profiter des nombreux sentiers de randonnée à travers les paysages pittoresques de la région et visiter les magnifiques châteaux et vignobles environnants. Cette opportunité exceptionnelle ne doit pas être manquée ! Contactez-nous dès maintenant pour en savoir plus sur ce terrain viabilisé à prix attractif. Une occasion unique de créer la maison de vos rêves dans un environnement idéal. Ne tardez pas, cette exclusivité ne restera pas sur le marché très longtemps !
Désirez-vous vivre dans un quartier recherché offrant une qualité de vie exceptionnelle ? Alors, ce terrain est fait pour vous ! Situé dans la charmante commune de Clénay en Côte d’Or, ce lotissement viabilisé est une opportunité rare à saisir. Offrant une superficie de 770m², ce terrain est parfaitement plat, idéal pour la construction de votre futur logement. Situé dans un cadre champêtre, ce terrain offre une localisation précise dans le quartier calme et paisible de Clénay. Vous êtes à proximité de toutes les commodités, avec des transports en commun facilement accessibles pour vous déplacer en ville ou dans les environs. Vous serez également entouré de magnifiques paysages verdoyants, propices à la détente et aux activités de plein air. En choisissant ce terrain, vous bénéficiez également de la proximité d’attractions locales telles que le château de Clénay et le parcours de golf, offrant des loisirs pour toute la famille. De plus, la commune de Clénay a été récemment classée comme l’une des meilleures villes pour vivre en Côte d’Or, avec ses services de qualité et son environnement préservé. Ne manquez pas cette occasion unique de devenir propriétaire d’un terrain dans un quartier prisé offrant une qualité de vie exceptionnelle. N’attendez plus et contactez-nous pour organiser une visite et découvrir tout le potentiel de ce terrain exclusif à Clénay. Faites vite, cette opportunité ne restera pas longtemps sur le marché !
Terrain à bâtir à QUETIGNY (21800). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à QUETIGNY sur un terrain d’une superficie de 438 m² viabilisé.
Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Terrain à bâtir à BINGES (21270). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à BINGES sur un terrain d’une superficie de 532 m² non viabilisé, cloturée avec garage dessus. Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Terrain à bâtir à PRECY SOUS THIL (21390). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à PRECY SOUS THIL sur un terrain d’une superficie de 1730 m² non viabilisé. Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Terrain à bâtir à ARCEAU (21310). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à ARCEAU sur des terrains d’une superficie de 334 à 850 m² viabilisés. Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Vous recherchez un terrain idéal pour construire votre maison de rêve ? Ne cherchez plus ! Ce magnifique terrain, situé dans un quartier recherché de Saulon-la-Rue, offre une opportunité unique à ne pas manquer. Idéalement localisé dans le charmant département de la Côte d’Or, ce terrain de 749m² se trouve dans un lotissement calme, proche des commodités et des commerces de la ville. Avec une localisation précise à 21910 Saulon-la-Rue, vous pourrez profiter d’un cadre paisible tout en étant à seulement quelques minutes de la ville. Cette région offre un cadre de vie exceptionnel grâce à ses nombreuses attractions locales telles que le Parc Naturel Régional du Morvan, les célèbres vignobles de Bourgogne et ses châteaux historiques. Vous trouverez également des services de qualité dans les environs immédiats, ainsi qu’une excellente qualité de vie. De plus, ce terrain plat est viabilisé, vous offrant un emplacement prêt à construire selon vos souhaits. Ne manquez pas cette opportunité rare d’acquérir un terrain dans un quartier recherché à un prix exceptionnel. Avec sa situation idéale et ses nombreux atouts, ce terrain est une véritable aubaine à saisir. Ne tardez pas à contacter notre agence pour plus d’informations et vous offrir cette exclusivité !
Terrain à bâtir à DJON (21000). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à DIJON sur un terrain d’une superficie de 419 m² viabilisé.
Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Terrain à bâtir à PICHANGES (21120). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à PICHANGES sur des terrains d’une superficie de 542 à 808 m² viabilisés.
Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Vous recherchez un terrain idéal pour construire votre futur chez-vous ? Ne cherchez plus, ce terrain de 500m² situé dans un lotissement à Mirebeau-sur-Bèze est fait pour vous ! Doté de nombreux atouts, ce terrain saura vous séduire par son emplacement idéal et ses qualités uniques. Situé dans la ville dynamique de Mirebeau-sur-Bèze, ce terrain bénéficie d’une localisation précise dans le quartier résidentiel, entouré d’un environnement calme et paisible. Rien de tel que d’avoir toutes les commodités à proximité immédiate pour faciliter votre quotidien. En plus de sa position idéale, la région offre de nombreux atouts pour une qualité de vie exceptionnelle. Vous pourrez profiter des nombreux espaces verts et parcs naturels pour vous ressourcer, ainsi que des activités sportives et culturelles proposées dans la commune. De plus, vous trouverez toutes les commodités nécessaires à proximité tels que les commerces, écoles et transports en commun. Un véritable cadre de vie agréable et pratique ! N’attendez plus pour saisir cette opportunité rare d’acquérir un terrain viabilisé dans l’un des quartiers les plus recherchés de Côte d’Or. Avec un prix attractif et des avantages indéniables, ce terrain est un véritable coup de coeur à ne pas manquer. Contactez-nous dès maintenant pour organiser une visite et découvrir le potentiel de ce terrain exceptionnel. A vos projets, prêts, construisez !
Terrain à bâtir à MARLIENS (21110). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à MARLIENS sur des terrains d’une superficie de 530 à 935 m² viabilisés. Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Terrain à bâtir à CHAMBEIRE (21110). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier vous propose votre projet de construction à CHAMBEIRE sur un terrain d’une superficie de 669 m² viabilisé. Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Terrain à bâtir à ARCEAU (21310). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à ARCEAU sur des terrains d’une superficie de 334 à 850 m² viabilisés.
Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Terrain à bâtir à LONGCHAMP (21110). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à LONGCHAMP sur des terrains d’une superficie de 486 à 646 m² viabilisés. Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Situé dans un cadre pittoresque au coeur de la ville de Mirebeau-sur-Bèze, ce terrain exceptionnel offre une opportunité unique pour bâtir la propriété de vos rêves. Avec une superficie de 490 mètres carrés et une accessibilité facile grâce à ses services viabilisés, ce terrain est un véritable joyau qui n’attend que son futur propriétaire pour être développé. Niché dans le département de la Côte d’Or, ce terrain est idéalement situé à proximité de toutes les commodités de la ville. Les environs immédiats offrent un accès facile aux commerces, écoles et services essentiels, faisant de cette zone un lieu de vie privilégié pour les familles et les professionnels travaillant dans la région. La région de Mirebeau-sur-Bèze est réputée pour sa beauté naturelle et offre une multitude de possibilités pour les activités de loisirs en plein air. Les amateurs de randonnées et de sports nautiques seront comblés par les nombreux sentiers et plans d’eau à proximité. De plus, la ville bénéficie d’un riche patrimoine culturel et historique avec des sites touristiques tels que le Château de Mirebeau et la Tour de l’Horloge. En somme, ce terrain est une opportunité rare à saisir pour ceux qui recherchent un lieu de vie idéal dans une région magnifique. Avec son attractivité indéniable, son emplacement idéal et son prix attractif, ce terrain est un investissement judicieux pour votre projet de construction. Ne manquez pas cette exclusivité et contactez-nous dès aujourd’hui pour en savoir plus sur cette opportunité unique d’acquérir un terrain dans ce cadre de vie privilégié.
Venez découvrir ce terrain exceptionnel situé dans le lotissement de Arceau, dans le département de la Côte d’Or. Avec une superficie de 552 m², ce terrain offre de nombreuses possibilités pour construire la maison de vos rêves. Son emplacement privilégié allie tranquillité et commodité, faisant de ce terrain une opportunité unique à ne pas manquer. Localisé dans un quartier paisible et résidentiel, ce terrain se trouve à seulement quelques minutes à pied du centre-ville d’Arceau. Vous pourrez ainsi profiter de toutes les commodités qu’offre la ville tout en étant entouré de verdure et de tranquillité. De plus, sa proximité avec les principaux axes routiers facilitera vos déplacements au quotidien. Cette région regorge d’atouts qui sauront vous séduire. Vous pourrez profiter d’une vue imprenable sur les paysages environnants, vous offrant un cadre de vie idyllique. La qualité de vie dans cette région est tout simplement exceptionnelle : air pur, calme et sérénité sont au rendez-vous. De plus, vous pourrez profiter des nombreuses activités proposées dans les environs, telles que la randonnée, l’équitation et les sports nautiques. Enfin, notre terrain exclusif est viabilisé, ce qui vous permettra de construire votre maison selon vos envies sans contraintes. Ne manquez pas cette occasion unique de devenir propriétaire de ce terrain d’exception. Sa localisation idéale, ses panoramas à couper le souffle et ses nombreuses commodités font de ce terrain une opportunité rare à saisir. N’hésitez pas à nous contacter pour plus d’informations et pour organiser une visite. Ce terrain n’attend plus que vous pour réaliser vos rêves de construction !
Découvrez cette opportunité rare d’acquérir un terrain exceptionnel dans le lotissement prisé de Hauteville-lès-Dijon. Avec une superficie de 230 mètres carrés, ce lot viabilisé offre un potentiel de construction unique dans un quartier recherché offrant une qualité de vie incomparable. Situé dans le département de la Côte d’Or, ce terrain est idéalement situé à proximité immédiate de toutes les commodités telles que les commerces, les écoles, les transports et bien plus encore. Vous pourrez profiter de la vie urbaine tout en profitant d’un environnement calme et paisible. La région regorge également d’attraits touristiques, avec notamment la célèbre Route des Grands Crus, le parc naturel régional du Morvan ainsi que de nombreux châteaux et villages pittoresques. Vous pourrez également pratiquer une large gamme d’activités de plein air telles que la randonnée, le vélo et le golf. Cette vente comprend une exclusivité rare dans un quartier recherché offrant des opportunités de construction limitées. Ne manquez pas cette occasion de réaliser votre projet de construction dans un cadre privilégié. Contactez-nous dès aujourd’hui pour plus d’informations et pour planifier une visite du terrain. Ne manquez pas cette opportunité unique !
Terrain à bâtir à CHEVIGNY SAINT SAUVEUR (21800). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à CHEVIGNY SAINT SAUVEUR sur un terrain d’une superficie de 1331 m² non viabilisé. Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
C’est avec plaisir que nous vous proposons ce magnifique terrain viabilisé à vendre dans le charmant village de Laignes, situé dans le département de la Côte d’Or en région Bourgogne-Franche-Comté. Avec une superficie de 973 mètres carrés, ce dernier lot disponible dans un lotissement vous offre une opportunité unique d’acquérir un terrain idéal pour construire votre maison de rêve. Ce terrain est idéalement situé dans un quartier calme et paisible, entouré d’une nature verdoyante et luxuriante. En plus de son emplacement privilégié, il bénéficie également d’une vue imprenable sur les alentours, offrant un véritable cadre champêtre pour votre future maison. La région offre un cadre de vie idéal pour les amoureux de la nature, avec de nombreux sentiers de randonnée et de pistes cyclables à explorer. Vous serez également séduits par les charmants villages environnants, les marchés locaux pittoresques et les célèbres vignobles de la région. De plus, toutes les commodités nécessaires sont à proximité, y compris des écoles, des commerces et des transports en commun. Ne manquez pas cette opportunité exceptionnelle de construire la maison de vos rêves dans un cadre idyllique. Avec son emplacement privilégié, sa superficie généreuse et son prix attractif, ce terrain représente une occasion rare à ne pas manquer. Ne tardez pas à nous contacter pour plus d’informations et pour organiser une visite – cette opportunité ne restera pas disponible longtemps !
Bienvenue dans une opportunité unique d’acquérir un terrain situé dans le charmant village de Corberon, en Côte d’Or. Ce lotissement de 794 m² offre un cadre idyllique avec une vue imprenable sur les environs pittoresques. Ne manquez pas l’occasion de construire la maison de vos rêves dans ce quartier recherché, offrant une qualité de vie incomparable. Le terrain est idéalement situé dans une zone tranquille, offrant une atmosphère paisible et préservée. Vous pourrez profiter de la beauté de la nature environnante tout en étant proche de toutes les commodités nécessaires. Avec des écoles, des commerces et des transports en commun à proximité, vous profiterez de tous les avantages d’une vie à la campagne tout en restant connecté au reste du monde. La région est riche en attractions locales telles que des châteaux à visiter, des domaines viticoles renommés, de magnifiques paysages et des sentiers de randonnée pittoresques. Vous pourrez également profiter de la riche culture et de la gastronomie de la région. Avec un cadre verdoyant et paisible, ce terrain offre une qualité de vie exceptionnelle pour ceux qui aspirent à une vie loin du stress de la ville. Enfin, ce terrain est une véritable opportunité à saisir. Avec son emplacement privilégié, ses nombreuses commodités et sa vue imprenable, il offre un potentiel inestimable pour la construction de votre future maison. Ne tardez pas à saisir cette chance unique de réaliser votre rêve dans un environnement d’exception à un prix attractif. Contactez-nous dès maintenant pour organiser une visite et explorer toutes les possibilités qui s’offrent à vous !
Terrain à bâtir à PRECY SOUS THIL (21390). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à PRECY SOUS THIL sur un terrain d’une superficie de 1730 m² non viabilisé. Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Terrain à bâtir à CESSEY SUR TILLE (21). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à CESSEY SUR TILLE sur un terrain d’une superficie de 673 m² viabilisé.
Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Terrain à bâtir à FLAMMERANS (21130). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier vous propose votre projet de construction à FLAMMERANS sur un terrain d’une superficie de 1168 m² viabilisé.
Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Terrain à bâtir à CHEVIGNY SAINT SAUVEUR (21800). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à CHEVIGNY SAINT SAUVEUR sur un terrain d’une superficie de 1432 m² non viabilisé. Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
Bienvenue dans le lotissement de vos rêves ! Situé à Mirebeau-sur-Bèze, dans le département de Côte d’Or, ce terrain viabilisé de 533 m² offre un emplacement idéal pour réaliser votre projet immobilier. Imaginez-vous vivre dans ce quartier privilégié au cœur de la ville, proche de tous les commerces et commodités nécessaires à votre quotidien. Niché dans un environnement calme et agréable, ce terrain plat vous offre une qualité de vie incomparable. La région regorge d’attractions à découvrir, telles que les rives de la Bèze, idéales pour des promenades en famille, ou encore le Château de Fontaine-Française, un véritable joyau architectural. De plus, la ville de Mirebeau-sur-Bèze offre toutes les commodités nécessaires, avec ses écoles, son marché et ses nombreux commerces. Cette opportunité d’achat est tout simplement à saisir ! Avec son prix attractif et son emplacement exclusif, ce terrain est une occasion rare à ne pas manquer. Alors n’attendez plus et venez découvrir par vous-même le potentiel de ce terrain et de son environnement exceptionnel.
Saisissez l’opportunité de posséder un terrain idéalement situé dans le charmant village de Fontaine-Française. Avec une superficie de 605m², ce lotissement entièrement viabilisé offre un cadre parfait pour construire la maison de vos rêves. Emplacement de choix, ce terrain se trouve dans le centre-ville de Fontaine-Française, entouré par ses rues pavées pittoresques et son architecture traditionnelle. Les commodités locales, telles que les écoles et le collège/lycée, sont à proximité, ce qui en fait un lieu idéal pour les familles. Mais ce n’est pas tout, la région regorge également d’attractions pour tous les goûts. Les amoureux de la nature pourront profiter de la beauté des paysages environnants, tandis que les amateurs d’histoire pourront découvrir le riche patrimoine de la Côte d’Or. Les amoureux de la gastronomie seront également comblés par la réputation culinaire de la région. Ce terrain offre une opportunité rare d’acquérir un morceau de cette belle région. Avec son emplacement central, ses commodités à proximité et son prix attractif, il ne restera pas disponible longtemps. Ne manquez pas cette occasion unique de créer votre propre havre de paix à Fontaine-Française. Contactez-nous dès aujourd’hui pour saisir cette opportunité exceptionnelle.
Bienvenue dans l’un des quartiers les plus recherchés de Maxilly-sur-Saône ! Nous sommes ravis de vous présenter ce terrain à vendre, une opportunité rare dans un environnement de qualité. Avec une surface de 660m², ce terrain est le dernier lot disponible dans ce quartier privilégié, ce qui en fait une occasion à saisir sans plus attendre. Situé dans la charmante commune de Maxilly-sur-Saône, ce terrain est idéalement localisé à proximité de tous les services nécessaires à votre quotidien. De plus, vous bénéficiez d’un accès facile et rapide à la ville de Dijon, à seulement 20 minutes en voiture. La région de la Côte d’Or est connue pour sa beauté naturelle et ses paysages pittoresques. Avec ses nombreux vignobles, ses villages médiévaux et ses sentiers de randonnée, c’est l’endroit idéal pour les amateurs de plein air et les amoureux de la nature. De plus, vous pourrez découvrir de délicieuses spécialités culinaires et visiter des châteaux historiques à proximité. Ce terrain non-viabilisé offre un immense potentiel pour la construction de votre future maison. Imaginez-vous vivre dans ce quartier recherché, entouré de verdure et à proximité de toutes les commodités. Ne manquez pas cette occasion unique et contactez-nous dès aujourd’hui pour organiser une visite !
Vous rêvez de posséder un terrain dans un cadre idyllique et paisible ? Ne cherchez plus, ce terrain est fait pour vous ! Situé dans le charmant village de Maxilly-sur-Saône, ce terrain est une opportunité unique à ne pas manquer. Situé dans le département de la Côte d’Or, à seulement 660m de la rivière Saône et à 21270m de la ville de Dijon, ce terrain offre une localisation idéale pour profiter de l’atmosphère authentique de la Bourgogne. Vous pourrez facilement vous déplacer et découvrir les environs grâce à son accès rapide aux principales routes et autoroutes. La région vous offrira un cadre enchanteur grâce à ses paysages vallonnés et verdoyants. Vous pourrez profiter de nombreuses attractions touristiques telles que la route des vignobles, les châteaux médiévaux ou encore le célèbre parc d’attractions Nigloland à proximité. De plus, vous trouverez tous les services nécessaires à votre quotidien à quelques minutes seulement : écoles, commerces, centres sportifs, etc. Venez construire la maison de vos rêves sur ce terrain ensoleillé, plat et au calme. Vous bénéficierez d’un emplacement privilégié pour profiter de la nature et de la tranquillité tout en étant proche des commodités. Ne manquez pas cette opportunité rare, ce terrain est à saisir sans tarder ! Contactez-nous dès maintenant pour discuter de son potentiel et de toutes les possibilités qu’il offre.
Terrain à bâtir à LONGCHAMP (21110). MAISONS BABEAU-SEGUIN avec notre partenaire foncier, vous propose votre projet de construction à LONGCHAMP sur des terrains d’une superficie de 486 à 646 m² viabilisés. Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle (loi du 10/12/1990).
