Investissement immobilier neuf au Maroc : formalités d'entrée et de séjour

Le Maroc, terre d'avenir Guide de l'investisseur Recherche rapide

Formalités d'entrée et de séjour

Excursions et randonnées

Une fiscalité très attractive

Droits et taxes dus par l'acquéreur

Impôts post acquisition

Conseils généraux

Formalités d'entrée et de séjour :

Pour un séjour égal ou inférieur à trois mois, le passeport en cours de validité ou, pour les groupes, la carte nationale d'identité suffisent. Même si la carte d'identité est acceptée, dans le cas de groupes en voyage organisé, on ne saurait trop conseiller le passeport pour tous les voyageurs à destination du Maroc. En effet, si pour une raison de force majeure, un voyageur en "tour opérateur" muni de sa seule CNI doit rentrer en urgence en France, il ne pourra quitter le Maroc à moins de se faire délivrer auprès d'un consulat un passeport ou un laissez-passer.

Au-delà de trois mois, il est conseillé de prendre l'attache du service de l'immigration et de solliciter une prolongation qui ne pourra pas excéder trois mois.
En cas de situation illégale au regard de l'autorisation de séjour, une amende, ainsi qu'une mesure d'expulsion assortie d'une interdiction de séjour sont appliquées.

Vérifier que le passeport a été visé par les autorités de police des frontières (mention d'un numéro lors d'une première visite et cachet d'entrée, sous peine de se trouver, à son insu, en séjour illégal). Les entrées et les sorties des véhicules sont enregistrées sur informatique. A la sortie du territoire, s'assurer de la bonne saisie du départ du véhicule, son propriétaire risquant par la suite d'être accusé de l'avoir vendu frauduleusement. Tout véhicule entré au titre d'un séjour touristique peut bénéficier d'une autorisation temporaire d'importation valable 3 mois (et renouvelable une fois). Aucun propriétaire ou conducteur de véhicule, sur le passeport duquel aura été portée mention de cette autorisation temporaire, ne pourra quitter le territoire marocain sans son véhicule (même en cas de vol ou d'accident) si la situation de ce dernier n'a pas été régularisée au préalable par l'acquittement des droits de douanes. Ceux-ci, selon la catégorie, s'échelonnent entre 17,5% et 50% de la valeur du véhicule neuf.
Important : il est fortement recommandé de vérifier auprès des compagnies d'assurance la couverture de ce risque douanier.

Excursions et randonnées :

Si vous envisagez de voyager dans la région de Marrakech, notamment dans le désert ou l'Atlas, nous vous conseillons vivement de vous munir d'un téléphone satellitaire, d'un positionneur GPS ou de tout autre appareil qui faciliterait les recherches en cas d'accident.

Avant toute excursion, se renseigner avec précision sur les itinéraires et ne faire appel qu'à des guides officiels. Il est par ailleurs fortement déconseillé de s'écarter, lors de la traversée du territoire du Sahara Occidental, de la route goudronnée et d'emprunter d'autres voies que cet itinéraire autorisé.

Copyright MondialHouse SARL

Page suivante »